Search for:
FO Territoriaux 42
Les syndicats FO des Services Publics de la Loire
Accueil
Facebook
FO GD LOIRE
Qui sommes-nous ?
Le Bureau du GD
Instances Paritaires (CT, CAP, CHSCT)
Qu’est-ce que le Comité Technique ?
Qu’est-ce que les Commissions Administratives Paritaires ?
Qu’est-ce que le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
Dates des Conseils de Discipline de l’année 2017
Vos élus en CAP, au CT et au CHSCT
Comptes-rendus des instances paritaires (CT, CAP, CHSCT)
Comité Technique (CT)
Commissions Administratives Paritaires (CAP)
Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
Nos publications
La Lettre FO octobre 2020
La Lettre FO novembre 2019
La Lettre FO avril 2019
La Lettre FO juin 2018
La Lettre FO novembre 2017
La Lettre FO mai 2017
La Lettre FO novembre 2016 n° spécial PPCR (Agents de Maîtrise)
La lettre FO Juin 2016 n° spécial PPCR (cat. C, B, B Socio et A)
Bulletin Janvier 2016
Bulletin Avril 2015
Fédération FO des Services Publics
Magazine La Tribune FO Publics
SYNDICATS FO
FO Mairie de Saint-Étienne
Contact
Site Internet
FO Saint-Etienne Métropole
Contact
Bureau syndical
Communiqués
Instances Paritaires
CHSCT
Agenda
FO Conseil Départemental
Contact
Bureau syndical
Vos Elu(e)s en CAP
Actualités
CAP
CHSCT
CT
Information Syndicale
Réunion de Bureau
Communiqués
FO Loire Forez Agglo
Contact
Bureau syndical
Instances Paritaires
Résultats élections Comité Technique 2014
Représentants du personnel au Comité Technique
Résultat élection professionnelle 2017
Elus au Comité Technique 2017-2018
Agenda
Communiqués
Chèques déjeuner_communiqué du 21 mars 2019
Règlement Temps de Travail_communiqué du 18 juin 2018
Info de l’Agglo n°5 : Election professionnelle
L’inFO de l’Agglo n°4 : un nouveau territoire, une nouvelle élection professionnelle
L’inFO de l’Agglo n°3 : spécial Régime Indemnitaire
L’inFO de l’Agglo n°2 : vos revendications portées en CT et CHSCT
L’inFO de l’Agglo n°1 : vos élus et contacts
FO Mairie de Montbrison
Contact
Bureau syndical
Communiqués
Instances Paritaires
Agenda
FO EPCC Cité Design – ESADSE
Contact
Bureau syndical
Instances Paritaires
Petites annonces
FO Territoriaux de la Loire
FO Mairie de Fraisses
Contact
FO Mairie de La Talaudière
Contact
FO Mairie de L’Horme
Contact
FO Mairie de Saint-Jean-Bonnefonds
Contact
FO Mairie de Saint-Priest-en-Jarez
Contact
FO SDIS42
Contact
Bureau syndical
Communiqués
Infos de FOSIS
Infos du SNSPP-PATS-FO
Instances Paritaires
Agenda
FO Cadres
FO Police Municipale
Communiqué de presse du 20 janvier 2021 : FO PM en audience au Sénat
Communiqué de presse du 21 janvier 2021 : FO PM au Beauveau de la Sécurité
Communiqué de presse du 19 janvier 2021 : la grogne monte dans les rangs !
Circulaire armement du 6 janvier 2021
4 pages infos PM de décembre 2020
Compte rendu de l’audioconférence du conseiller sécurité du 1er Ministre du 15 décembre 2020
Compte rendu de l’audio conférence avec le cabinet de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités locales
Audience avec le cabinet de la ministre de la cohésion du territoire et des relations avec les collectivités territoriales
Communiqué de presse du 4 novembre 2020 : situation des ASVP
Revendications FO Police Municipale
Stop aux missions complémentaires sans ouverture de véritables négociations sur le volet social
Attaque au couteau de Nice : FO PM condamne cet acte inqualifiable !
Organigramme de la Section Nationale FO de la Police Municipale du 28 octobre 2020
Circulaire du 23 octobre 2020 – Proposition de loi relative à la sécurité globale
Circulaire FO du 13 octobre 2020 : déclaration 1er ministre et parution de deux décrets sur la formation PM
Communiqué de soutien aux policiers nationaux
Point de situation : crise sanitaire
Prorogation de l’expérimentation autorisant les policiers municipaux à utiliser des révolvers chambrés pour le calibre 357
Infos PM d’octobre 2019
Infos PM de mai-juin 2019
FO PM : tous à Matignon le 7 février 2019
Infos PM de décembre 2018
Infos PM d’Octobre-Novembre 2018
Infos PM de juin 2018
Infos PM de mai 2018
Infos PM de mars 2018
PPCR la grande arnaque !
Communiqué : Action du 16 novembre 2016
FO appelle les Policiers Municipaux, les Gardes Champêtres et les ASVP à se mobiliser le 16 novembre 2016
Journée d’action du 16 novembre 2016
Veille juridique de septembre 2016
Recueil de textes parus en juillet et août 2016
FO Retraités
Contact
Communiqués
Jeudi 30 mars 2017 : Journée nationale de mobilisation et d’action
Mobilisation du 29 septembre pour la revalorisation des pensions et retraites
Situation des retraités
Publications
L’écho des retraités n°9 – 2016
Union Départementale des Retraités de la Loire
La lettre aux retraités de la Loire
Manifestation du 29 septembre 2016 dans la Loire
Infos/Communiqués
Informations Nationales
Note DGCL du 4 mai 2020 relative aux impacts de l’épidémie de covid-19 dans le domaine funéraire
Compte-rendu du Bureau du CSFPT du 8 avril 2020
Décret n° 2020-256 du 13 mars 2020 relatif au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes dans la fonction publique
Circulaire fédérale coronavirus du 5 mars 2020
Compte rendu du Conseil Supérieur de la Fonction Publique Territoriale du 26 février 2020
Tableau synthétique des dispositions statutaires de la loi de transformation de la fonction publique
Déclarations FO et intersyndical au Conseil d’Administration du CNFPT du 29 janvier 2020
Compte rendu succinct de la séance du Conseil d’Administration du CNFPT du 29 janvier 2020
Droits à la retraite pour les agents et fonctionnaires privés d’emploi
Loi relative à l’engagement dans la vie locale et à la proximité de l’action publique du 27 décembre 2019
Loi Fonction publique : fiche technique n° 3 « rupture conventionnelle »
Loi Fonction publique : fiche technique n° 2 « compétences des CAP »
Loi Fonction publique : fiche technique n° 1 « lignes directrices de gestion »
Décret n° 2019-1596 du 31 décembre 2019 relatif à l’indemnité spéci que de rupture conventionnelle dans la fonction publique et portant diverses dispositions relatives aux dispositifs indemnitaires d’accompagnement des agents dans leurs transitions professionnelles
Décret n° 2019-1593 du 31 décembre 2019 relatif à la procédure de rupture conventionnelle dans la fonction publique
Compte rendu FO du Conseil Supérieur de la Fonction Publique Territoriale du 27 novembre 2019
Décret n° 2019-1265 du 29 novembre 2019 relatif aux lignes directrices de gestion et à l’évolution des attributions des commissions administratives paritaires
Compte rendu du groupe de travail « congés de maladie et reclassement des fonctionnaires » du 13 novembre 2019
Compte rendu du Conseil Commun de la Fonction Publique du 17 octobre 2019
Compte rendu du Conseil Supérieur de la Fonction Publique Territoriale du 16 octobre 2019
Groupe de travail du 16 octobre 2019 sur la parentalité et les aidants : « du flou, toujours du flou ! ».
Compte rendu du groupe de travail : droits nouveaux relatifs à l’aide au retour à l’emploi du 1er octobre 2019
Résolution adoptée par le CCN des 25 et 26 septembre 2019
Compte rendu du groupe de travail : Lignes Directrices de Gestion (LDG) du 20 septembre 2019
Droits à la retraite pour les agents et fonctionnaires privés d’emploi : circulaire du 2 septembre 2019
Décret n° 2019-301 du 10 avril 2019 relatif au congé pour invalidité temporaire imputable au service dans la fonction publique territoriale
Décret n° 2019-172 du 5 mars 2019 instituant une période de préparation au reclassement au profit des fonctionnaires territoriaux reconnus inaptes à l’exercice de leurs fonctions
Modification des remboursements des nuitées et frais kilométriques
Période de préparation au reclassement des agents territoriaux reconnus inaptes à l’exercice de leurs fonctions
RIFSEEP – Ingénieurs et Techniciens territoriaux
Heures supplémentaires : exonérations de cotisations et défiscalisation
Compétences exigées des maîtres d’apprentissage
Publication des emplois vacants
Compte personnel de formation : conversion des heures en euros
Déclaration FO au Conseil Supérieur de la Fonction Publique Territoriale du 28 novembre 2018
Décret n° 2018-955 du 5 novembre 2018 modifiant le décret n° 2008-539 du 6 juin 2008 relatif à l’instauration d’une indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d’achat
Décret paru le 9 octobre 2018 relatif au don de jours de congés entre agents
Décret n° 2018-840 du 4 octobre 2018 modifiant diverses dispositions statutaires relatives à la FPT
Blocage du déroulement de carrière des Ingénieurs : lettre au ministre
Déclaration de la CE du 21 juin 2018
Décret n° 2018-101 du 16 février 2018 portant expérimentation d’une procédure de médiation préalable obligatoire en matière de litiges de la fonction publique et de litiges sociaux
Réunion technique à la Dgafp « Refonder le contrat social avec les agents de la Fonction publique » 13 mars 2018
Décret du 2018-152 modifiant le décret n° 92-850 du 28 août 1992 portant statut particulier du cadre d’emplois des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
La mission parlementaire a rendu ses conclusions sur la situation des EHPAD
Circulaire du 24 mars 2017 relative aux autorisations d’absence dans le cadre d’une assistance médicale à la procréation (PMA)
La ministre de la Fonction publique continue de détricoter le Statut général des fonctionnaires !
Un projet d’ordonnance gouvernementale contre le statut général des fonctionnaires
FO Hebdo n° 3232 du 1er au 7 mars 2017
Finances du CNFPT
Intercommunalités 2017 : année de mise en œuvre de la réforme territoriale
Du nouveau pour les Attachés Territoriaux
Du nouveau pour les Agents de Maîtrise au 1er janvier 2017
Les effectifs de la territoriale, hors contrats aidés, baissent de 0,3 % en 2015
La visite médicale en prend pour 5 ans
Le prélèvement à la source : individualisation, inégalités, employeur big brother, fusion IR-CSG
Réforme territoriale : le Service Public de proximité affaibli !
Les écoles d’art dans la tourmente
Ras le bol des personnels des EHPAD : grève le 8 novembre 2016
Compte Personnel d’Activités : une attaque supplémentaire contre le statut des fonctionnaires
Revenu universel : sous un visage généreux un cautionnement de la précarité
Fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP) : détournement du fonds … !
Plafonnement des exonérations de cotisations sociales sur les activités sociales et culturelles des comités d’entreprise
8 Novembre 2016 : Grève des personnels médicaux et non médicaux de la Fonction Publique Hospitalière
Prélèvement à la source : compliqué, coûteux et dangereux pour les salariés
Santé : conférence nationale le 26 octobre 2016 contre les GHT
Résolution du Comité National réuni à Paris du 4 au 7 octobre 2016
ANFH : Non au hold-up sur les fonds de formation !
Rapport CICE : chronique d’un échec annoncé
Communiqué fédéral du 14 sept 2016 : l’hôpital attaqué de toute part …
Communiqué fédéral du 7 sept 2016 : loi travail on ne lâche rien …
Un seul responsable : la politique de Santé du gouvernement !!
Congé parental : des économies et plus d’inégalités
Demande d’arrêt des négociations sur le TTIP : il était temps !
Conditions de réintégration d’un agent suspendu
Agents de Maîtrise : quelles catégories ?
Agents de Maîtrise : courrier intersyndical à la ministre
Loi déontologie et droits et obligations des fonctionnaires
Rapport Laurent : coup de grisou sur le temps de travail des fonctionnaires !
Informations Locales
Le syndicat FO de la mairie de Boën interpelle le maire sur la paupérisation de l’emploi statutaire à la mairie et dans ses établissements
Schéma de coopération intercommunale : arrêtés de périmètre définitif de l’Ouest-Forézien et de l’Est-Forézien
Schéma de coopération intercommunale
Newsletter de Sébastien CHIOVETTA
Newsletter du 5 février 2018
Newsletter du 1er février 2018
Questions au Gouvernement
Faut-il supprimer l’incitation financière pour les agents à temps partiel à 80 % et 90 % ?
FORMATIONS/CONCOURS
Formations CNFPT
Concours CDG Auvergne-Rhône-Alpes 2021
Examens CDG Auvergne-Rhône-Alpes 2021
CARRIÈRES/RÉMUNÉRATIONS
Communiqués
Infographie : Non, les fonctionnaires territoriaux ne sont pas trop payés !
Évaluation annuelle
Protection fonctionnelle
Parcours Professionnels, Carrières, Rémunérations (PPCR)
Police Municipale : PPCR la grande arnaque !
PPCR : nouveaux décrets du 14 avril 2017
Du nouveau pour les Agents de Maîtrise au 1er janvier 2017
PPCR : Droit à la carrière sur deux grades : une promesse de gascon…
Catégorie C : suite de la mise en place du non-protocole PPCR
Directeurs Territoriaux : pas d’avenir avec PPCR
Groupe de travail DGAFP « valeur professionnelle et avancement de grade »
Attachés Territoriaux : PPCR, la grande arnaque !
PPCR : le faux-ami du pouvoir d’achat des fonctionnaires
Transfert prime-points pour les Agents disposant d’un indice maintenu à titre individuel
Transfert prime en points
Tribune FO : Spécial PPCR
PPCR : Questions Réponses
Carrière des fonctionnaires
Rémunérations au 1er janvier 2021
Livrets carrières
Filière Administrative
Adjoint Administratif
Rédacteur
Attaché
Administrateur
Filière Technique
Adjoint Technique
Agent de Maîtrise
Technicien
Ingénieur
Ingénieur en chef
Filière Police Municipale
Garde Champêtre
Policier Municipal
Chef de Service
Directeur
Filière Animation
Adjoint d’Animation
Animateur
Filière Culturelle
Adjoint du Patrimoine
Assistant de Conservation du Patrimoine et des Bibliothèques
Bibliothécaire
Attaché de Conservation du Patrimoine
Conservateur de Bibliothèque
Conservateur du Patrimoine
Assistant d’Enseignement Artistique
Professeur d’Enseignement Artistique
Directeur d’Établissement d’Enseignement Artistique
Filière Sportive
Opérateur des APS
Éducateur des APS
Conseiller des APS
Filière Médico-Sociale
Auxiliaire de Soins
Auxiliaire de Puériculture
Infirmier
Infirmier en soins généraux
Cadre de santé paramédical
Puéricultrice
Psychologue
Puéricultrice cadre de santé
Sage-femme
Médecin
Technicien paramédical
Biologiste, Vétérinaire et Pharmacien
Agent Social
Agent Territorial Spécialisé des Écoles Maternelles
Assistant socio-éducatf
Éducateur de jeunes enfants
Moniteur éducateur et intervenant familial
Conseiller socio-éducatif
Filière Sapeurs Pompiers
Sapeurs et Caporaux
Sous-officiers
Lieutenants
Capitaines, Commandants et Lieutenants-colonels
Colonels et Contrôleurs généraux
Directeurs et Directeurs adjoints départementaux
Infirmiers
Cadres de santé
Médecins et Pharmaciens
Grilles indiciaires
Agents Contractuels
Décret n° 2016-1858 du 23/12/2016 relatif aux commissions consultatives paritaires et aux conseils de discipline de recours des agents contractuels
Agents Contractuels : renforcement de la protection
Prolongation du dispositif d’accès à l’emploi titulaire
Nouvelles dispositions concernant les agents non titulaires
La GIPA
La GIPA reconduite en 2019
Décret n° 2018-955 du 5 novembre 2018 modifiant le décret n° 2008-539 du 6 juin 2008 relatif à l’instauration d’une indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d’achat
Calcul de la GIPA au titre de 2016 (arrêté du 27 juin 2016)
Simulateur GIPA
Décret n° 2016-845 du 27 juin 2016 modifiant le décret n° 2008-539 du 6 juin 2008 relatif à l’instauration d’une indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d’achat
Arrêté du 27 juin 2016 fixant au titre de l’année 2016 les éléments à prendre en compte pour le calcul de l’indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d’achat
Vos droits et obligations
Le Compte Personnel d’Activité (CPA)
Note d’information du CDG 07 sur le CPA
Les NBI
Guide des primes – La Gazette
Régime Indemnitaire (RIFSEEP)
Décret n°2014-513 du 20 mai 2014
Communiqué FO Territoriaux 42
Liste des emplois bénéficiant du RIFSEEP
Montant et plafonds de l’IFSE et du CIA
Droits à congés
Indemnités chômage
Positions Administratives
Votre dossier administratif
La Commission de Réforme
Le Comité Médical
Protection sociale complémentaire
Transferts de personnels
Votre retraite
Les cahiers FO : retraite des agents
Parents : de nouvelles conditions pour bénéficier de la retraite anticipée
Retraite anticipée pour carrière longue
Chiffres utiles
SE SYNDIQUER POURQUOI ?
CONTACTS
Résolution adoptée par le CCN des 25 et 26 septembre 2019
Cliquer sur la résolution ci-dessous pour la télécharger (8 pages)