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FO Territoriaux 42
Les syndicats FO des Services Publics de la Loire
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Vos élus en CAP, au CST et à la CCP
Nos publications
La Lettre FO mars 2022
La Lettre FO février 2021
La Lettre FO octobre 2020
La Lettre FO novembre 2019
La Lettre FO avril 2019
La Lettre FO juin 2018
La Lettre FO novembre 2017
La Lettre FO mai 2017
La Lettre FO novembre 2016 n° spécial PPCR (Agents de Maîtrise)
La lettre FO Juin 2016 n° spécial PPCR (cat. C, B, B Socio et A)
Bulletin Janvier 2016
Bulletin Avril 2015
Fédération FO des Services Publics
La lettre aux syndicats FO Territoriaux
La Tribune FO des Services Publics
SYNDICATS FO
Commissions Départementales
Culture
Revendications Médiathèques – Ludothèques _ juin 2023
Police Municipale
FO PM au CSFPT du 27 mars 2024
Nouveau Régime Indemnitaire de la PM
Rencontre place Beauveau pour le régime indemnitaire des policiers municipaux_5 mars 2024
Tract FO PM « Au cœur des négociations » du 26 février 2024
Compte rendu réunion du 13 février 2024 + tract
Appels aux rassemblements du 3 février 2024
FO PM : « Lu pour vous » du 4ème trimestre 2023
FO PM allume la flamme du mécontentement_23 janvier 2024
Communiqué FO PM du 19 janvier 2024 : FO PM rencontre le président du CNFPT
Communiqué FO PM du 10 janvier 2024 : « FO anticipe et négocie également avec les employeurs territoriaux »
Tract du 15 décembre 2023 : « Les négociations avancent »
FO PM : le bilan (7 décembre 2023)
Négociation du volet social de la PM : 22 novembre 2023
Communiqué de presse FO PM du 27 octobre 2023
Le gouvernement ouvre enfin les négociations sur le volet social
Communiqué : « FO à l’origine du report des mesures de la ministre pour notre profession »
Communiqué : « Pour FO PM, le compte n’y est pas, nous l’avons dit à la ministre »
FO PM : Revendications opérationnelles novembre 2022
Tract FO PM pour notre reconnaissance
Communiqué de presse du 19 septembre 2022 : « FO PM reçu à Matignon »
FO PM 2e trimestre : Spécial élections professionnelles
FO PM 1er trimestre 2022 : Spécial ASVP
L’usage détourné du protoxyde d’azote donne de nouvelles compétences aux APJA et aux gardes-champêtres
Coup de pouce pour le salaire des policiers municipaux de cat. C en 2022
FOPM : Bulletin de la rentrée 2021
Communiqué sur le « Beauvau de la sécurité » du 20 septembre 2021
Communiqué de presse du 25 mai 2021 sur la loi de sécurité globale
Communiqué de soutien : agression d’un policier municipal du 19 mai 2021
4 pages de FO PM de mars/avril 2021
Tract « Loi sécurité globale : le constat social »
Communiqué du 20 avril 2021 : les changements induits par le « pacte sécurité respectueux des libertés »
Communiqué de presse « loi sécurité globale » du 20 avril 2021
4 pages de FO PM de janvier-février 2021
Volet social Police Municipale : ça démarre mal !
Stop au mépris des Policiers Municipaux : communiqué du 8 avril 2021
Cahier revendicatif de FO PM (mars 2021)
Communiqué du 12 mars 2021 : ville de Paris
Communiqué de presse du 20 janvier 2021 : FO PM en audience au Sénat
Communiqué de presse du 21 janvier 2021 : FO PM au Beauveau de la Sécurité
Communiqué de presse du 19 janvier 2021 : la grogne monte dans les rangs !
Circulaire armement du 6 janvier 2021
4 pages infos PM de décembre 2020
Compte rendu de l’audioconférence du conseiller sécurité du 1er Ministre du 15 décembre 2020
Compte rendu de l’audio conférence avec le cabinet de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités locales
Audience avec le cabinet de la ministre de la cohésion du territoire et des relations avec les collectivités territoriales
Communiqué de presse du 4 novembre 2020 : situation des ASVP
Revendications FO Police Municipale
Stop aux missions complémentaires sans ouverture de véritables négociations sur le volet social
Attaque au couteau de Nice : FO PM condamne cet acte inqualifiable !
Organigramme de la Section Nationale FO de la Police Municipale du 28 octobre 2020
Circulaire du 23 octobre 2020 – Proposition de loi relative à la sécurité globale
Circulaire FO du 13 octobre 2020 : déclaration 1er ministre et parution de deux décrets sur la formation PM
Communiqué de soutien aux policiers nationaux
Point de situation : crise sanitaire
Prorogation de l’expérimentation autorisant les policiers municipaux à utiliser des révolvers chambrés pour le calibre 357
Infos PM d’octobre 2019
Infos PM de mai-juin 2019
FO PM : tous à Matignon le 7 février 2019
Infos PM de décembre 2018
Infos PM d’Octobre-Novembre 2018
Infos PM de juin 2018
Infos PM de mai 2018
Infos PM de mars 2018
PPCR la grande arnaque !
Communiqué : Action du 16 novembre 2016
FO appelle les Policiers Municipaux, les Gardes Champêtres et les ASVP à se mobiliser le 16 novembre 2016
Journée d’action du 16 novembre 2016
Veille juridique de septembre 2016
FO3 / Sainté – Métro – Cité
Bureau syndical de FO3 sainté-métro-cité
Section syndicale FO Mairie de Saint-Étienne
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Bureau syndical
Site Internet
Section syndicale FO Saint-Étienne Métropole
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Section syndicale FO EPCC Cité Design – ESADSE
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Vos Elu(e)s en CAP
FO Loire Forez Agglo
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FO Territoriaux de la Loire
FO Copler
FO Saint-Marcellin-en-Forez
FO Mairie de La Grand-Croix
FO Mairie de La Ricamarie
FO Mairie de La Talaudière
FO Mairie de Saint-Galmier
FO Mairie de Saint-Jean-Bonnefonds
FO Mairie de Saint-Priest-en-Jarez
FO Mairie de Montbrison
FO Mairie Saint-Romain-le-Puy
FO Roannais Agglomération
FO SIEL Territoire d’énergie Loire
FO Mairie de Sorbiers
FO SDIS42
Contact
Bureau syndical
Communiqués
Le ministre de l’Intérieur, annonce une large réflexion sur la sécurité civile_6 mars 2024
Infos de FOSIS
Infos du SNSPP-PATS-FO
Syndicats FO de la région Auvergne/Rhône-Alpes
Syndicat FO du Conseil Régional AURA
FORMATIONS/CONCOURS
Formations CNFPT
Concours CDG Auvergne-Rhône-Alpes 2024
Examens CDG Auvergne-Rhône-Alpes 2024
Les préparations CNFPT aux concours et examens professionnels en AURA
CARRIÈRES/RÉMUNÉRATIONS
Grilles indiciaires/carrières
Le Complément de Traitement Indiciaire
Décret n° 2022-1497 du 30 novembre 2022 modifiant le décret n° 2020-1152 du 19 septembre 2020 relatif au versement d’un complément de traitement indiciaire à certains agents publics
Code Général de la FP – Dispositions applicables à la FPT
Filières/métiers
La discipline
Le droit disciplinaire
Le Conseil de discipline de recours
Agents Contractuels
Décret n° 2016-1858 du 23/12/2016 relatif aux commissions consultatives paritaires et aux conseils de discipline de recours des agents contractuels
Agents Contractuels : renforcement de la protection
Prolongation du dispositif d’accès à l’emploi titulaire
Nouvelles dispositions concernant les agents non titulaires
La GIPA
La GIPA reconduite en 2019
Décret n° 2018-955 du 5 novembre 2018 modifiant le décret n° 2008-539 du 6 juin 2008 relatif à l’instauration d’une indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d’achat
Calcul de la GIPA au titre de 2016 (arrêté du 27 juin 2016)
Simulateur GIPA
Décret n° 2016-845 du 27 juin 2016 modifiant le décret n° 2008-539 du 6 juin 2008 relatif à l’instauration d’une indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d’achat
Arrêté du 27 juin 2016 fixant au titre de l’année 2016 les éléments à prendre en compte pour le calcul de l’indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d’achat
Vos droits et obligations
Le Compte Personnel d’Activité (CPA)
Note d’information du CDG 07 sur le CPA
Les NBI
Régime Indemnitaire (RIFSEEP)
Décret n°2014-513 du 20 mai 2014
Communiqué FO Territoriaux 42
Liste des emplois bénéficiant du RIFSEEP
Montant et plafonds de l’IFSE et du CIA
Droits à congés
Indemnités chômage
Positions Administratives
Disponibilité d’un fonctionnaire pour créer ou reprendre une entreprise
Votre dossier administratif
La Commission de Réforme
Le Comité Médical
Protection sociale complémentaire
Transferts de personnels
Votre retraite
Les cahiers FO : retraite des agents
Parents : de nouvelles conditions pour bénéficier de la retraite anticipée
Retraite anticipée pour carrière longue
Évaluation annuelle
Protection fonctionnelle
Parcours Professionnels, Carrières, Rémunérations (PPCR)
Police Municipale : PPCR la grande arnaque !
PPCR : nouveaux décrets du 14 avril 2017
Du nouveau pour les Agents de Maîtrise au 1er janvier 2017
PPCR : Droit à la carrière sur deux grades : une promesse de gascon…
Catégorie C : suite de la mise en place du non-protocole PPCR
Directeurs Territoriaux : pas d’avenir avec PPCR
Groupe de travail DGAFP « valeur professionnelle et avancement de grade »
Attachés Territoriaux : PPCR, la grande arnaque !
PPCR : le faux-ami du pouvoir d’achat des fonctionnaires
Transfert prime-points pour les Agents disposant d’un indice maintenu à titre individuel
Transfert prime en points
Tribune FO : Spécial PPCR
PPCR : Questions Réponses
SE SYNDIQUER POURQUOI ?
CONTACTS
Code Général de la FP – Dispositions applicables à la FPT
Cliquer sur le code ci-dessous pour le lire et/ou le télécharger
(415 pages)
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