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Élaborée en partenariat avec l’AMF, le CNFPT, la FNCDG, l’ADF et Régions de France, l’édition 2020 du baromètre HoRHizons sur les grandes tendances de l’emploi […]

La sixième édition du baromètre de l’emploi public que les associations d’élus locaux, le CNFPT et la fédération nationale des centres de gestion ont présentée […]

Pour sa 6e édition, le Baromètre RH des collectivités détaille l’impact de la pandémie de covid-19 sur la gestion des agents territoriaux et souligne la […]

Si certaines collectivités avaient lancé des campagnes de vaccination pour leurs agents, rien n’était encore officiellement prévu pour la fonction publique. La DGAFP vient de […]

Selon le dernier baromètre HoRHizons, les agents territoriaux ont jusqu’ici “majoritairement” continué à travailler en présentiel durant la crise. Une “majorité de collectivités”, les plus petites en particulier, […]

La direction générale de l’administration et de la fonction publique vient de préciser la déclinaison du protocole de vaccination dans le secteur public. Les agents […]

L’ordonnance relative à la protection sociale complémentaire (PSC) dans la fonction publique a été publiée au Journal Officiel le mercredi 18 février.  Parmi les nouvelles dispositions […]

En matière RH, les différences entre la présentation initiale et l’avant-projet de loi « 4D » ont leur importance. Les transferts des médecins et infirmières scolaires aux […]

C’est lundi 1er mars que démarreront les élections pour le conseil d’administration de la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL). Plus […]

Le décret n° 2020-723 du 12 juin 2020 portant dispositions temporaires en matière de compte épargne-temps dans la fonction publique territoriale pour faire face aux […]

Dans le cadre de la mise en œuvre du plan Hôpital, le décret n° 2020-66 du 30 janvier 2020 a institué une prime « grand âge », au profit des […]

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Le Conseil Commun de la Fonction Publique (CCFP) a examiné lundi 22 février 2021 les projets de textes actant la mise en place, dès cette […]

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Cliquer sur la circulaire fédérale ci-dessous pour la lire et/ou la télécharger (2 pages) image : source @j_gourault

Compte tenu de la progression de la diffusion des variantes d’intérêt du SARS-CoV2 sur le territoire national, la Direction Générale de la santé a décidé une harmonisation […]

Dans la fonction publique, les discriminations sont interdites durant toute la carrière professionnelle : recrutement, mutation, affectation, mise à la retraite… Et pourtant, elles pervertissent […]

Le gouvernement a mis à jour, en fin de semaine dernière, la foire aux questions (FAQ) relative à la gestion de l’épidémie dans la fonction […]

Acteurs publics s’est procuré l’évaluation financière annexée à l’ordonnance du 18 janvier dernier qui rend obligatoire la participation à 50% des employeurs publics à la complémentaire […]

Le tableau ci-dessous fixe la liste des compétences des CAP ainsi que celle des compétences supprimées compte tenu  de l’entrée en vigueur à compter du […]

Le décret n° 2021-176 du 17 février 2021 porte modification temporaire des modalités de calcul du capital décès servi aux ayants droit de l’agent public décédé. […]

L’ordonnance relative à la protection sociale complémentaire (PSC) dans la fonction publique vient d’être publiée au Journal Officiel ce mercredi 18 février. Pour les employeurs […]

Cliquer sur le communiqué ci-dessous pour le lire et/ou le télécharger (2 pages) Télécharger ICI l’Ordonnance n° 2021-174 du 17 février 2021 relative à la […]

Cliquer sur le tract ci-dessous pour le télécharger Cliquer sur la circulaire ci-dessous pour la télécharger

Depuis le premier confinement en mars 2020 et le début de la crise sanitaire liée à la covid19, les règles Ressources Humaines (RH) relatives à […]

Si les ministères ont reçu “plusieurs centaines” de demandes, seules 119 indemnités spécifiques de rupture conventionnelle ont été versées en 2020. Une conséquence de la crise […]

Compte tenu de la situation épidémique et de la prolongation de l’état d’urgence sanitaire jusqu’au 1er juin, la suspension du jour de carence pour les […]

Le décret n° 2021-156 du 13 février 2021 porte aménagement temporaire des dispositions du code du travail relatives aux locaux de restauration  à l’intérieur des […]

Le décret n° 2021-140 du 10 février 2021 proroge l’application des dispositions relatives à l’organisation des examens et concours d’accès à la fonction publique pendant […]

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Cliquer sur le communiqué ci-dessous pour le télécharger Image par Paul Zilvanus Lonan de Pixabay

POUR UNE RECONNAISSANCE DE L’ENGAGEMENT DES AGENTS TERRITORIAUX La crise sanitaire qui dure maintenant depuis 10 mois a fortement impacté les collectivités territoriales. Nos collègues, […]

Un amendement gouvernemental dans le projet de loi confortant les principes de la République, en cours d’examen, prévoit la formation de tous les fonctionnaires au […]

Le gouvernement a annoncé des augmentations de rémunération pour les « oubliés du Ségur ». Mais seuls les personnels sociaux et médicosociaux de la fonction publique hospitalière […]

Avancement d’échelon: il n’est pas envisagé de dispositif d’avancement d’échelon contingenté tenant compte de la valeur professionnelle dans la fonction publique territoriale. La mise en […]

L’arrêt n°19NC00326 du 17 novembre 2020 de la Cour Administrative d’Appel de Nancy précise que l’IFSE doit être intégralement versé aux agents en congé et rappelle […]

La cour administrative d’appel de Versailles vient de donner raison à l’État en jugeant, dans un récent arrêt, qu’une commune ne peut moduler le régime […]

Télétravail: publication d’une note d’information du 8 février 2021 relative au renforcement du télétravail dans la Fonction Publique territoriale, la montagne accouche d’une souris. La […]

Cliquer sur la circulaire ci-dessous pour la lire et/ou la télécharger (2 pages) Cliquer sur la circulaire DGCL ci-dessous pour la lire et/ou la télécharger […]

La CNRACL va continuer à mobiliser son fonds de prévention pour venir en aide aux agents et employeurs territoriaux et hospitaliers. Le conseil d’administration de […]

Un fonctionnaire peut être “délié de son obligation de discrétion professionnelle par décision de l‘autorité hiérarchique dont il dépend”, notamment dans le cadre de relations avec […]

Les élections des administrateurs de la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL) se dérouleront du 1er au 15 mars. FO a pour objectif […]

Masques tissu de catégorie 1, distanciation à 2 m, interdiction des réunions en présentiel… www.naudrh.com vous informe des derniers changements des protocoles sanitaires pour lutter […]

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Le télétravail reste la règle pour les fonctionnaires pour  toutes les activités qui le permettent.  Il doit être renforcé dans la fonction publique – y compris […]

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* Préparation d’un accord sur le télétravail dans la fonction publique en 2021 : Le nombre d’agents publics en télétravail concernerait environ 40 % des […]

Dans son sixième rapport sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique, la DGAFP présente diverses initiatives prises dans les […]

Les usagers peuvent désormais donner leur avis en ligne sur les services dématérialisés des administrations et donc sur le travail des agents. Mais, alors que […]

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Des salariés de la petite enfance se sont mobilisés dans toute la France le 2 février à l’appel du collectif Pas de bébés à la consigne, relayé […]

La loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique a modifié la procédure d’appel disciplinaire, avec la suppression des conseils […]

Le gouvernement présentera, jeudi 4 février, sa feuille de route pour la négociation des prochains mois, censée aboutir d’ici la fin de l’année à un […]

Un groupe de travail se réunira mercredi 3 février pour fixer le calendrier et la méthode de négociation de l’accord attendu sur le télétravail dans […]

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Amélie de Montchalin a présenté la plateforme « Services publics+ » qui vise à faire remonter les difficultés des usagers vis-à-vis de l’administration. Les agents publics, largement […]

La direction générale de l’administration et de la fonction publique (DGAFP) a actualisé, jeudi 28 janvier, sa foire aux questions à l’attention des employeurs et […]

Face à la poursuite de l’épidémie de coronavirus, un projet d’ordonnance du gouvernement repousse du 30 avril au 31 octobre les possibilités d’adaptation des concours […]

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Cliquer sur le tract ci-dessous pour le télécharger Image par Esi Grünhagen de Pixabay

Dans une affaire relative au Rifseep, le régime indemnitaire des fonctionnaires, la cour administrative d’appel de Nancy vient de considérer que les collectivités pouvaient choisir […]

Après la publication d’une ordonnance sur le sujet fin 2020, la direction générale de l’administration et de la fonction publique (DGAFP) avance plusieurs “pistes de […]

Covid19 et visites médicales : adaptation temporaire des délais de réalisation des visites et examens médicaux par les services de santé au travail à l’urgence […]

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Cliquer sur le communiqué interfédéral ci-dessous pour le télécharger http://www.fo-territoriaux42.fr/wp-content/uploads/2021/01/2021-01-20-communiqué-interfédéral-mission-Laforcade.pdf

Une circulaire a été diffusée par la Direction générale de l’administration et de la fonction publique (DGAFP). Elle explique les nouvelles règles en matière « […]

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Alors que le projet d’ordonnance sur la protection sociale complémentaire des agents publics est discuté ce 18 janvier par le Conseil commun de la fonction […]

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Employeurs, syndicats et gouvernement ont mené au cours de ces dernières semaines une véritable négociation au sujet des comités sociaux territoriaux, instances de dialogue social […]

L’année 2020 a été catastrophique pour les retraités, si l’année 2021 l’est moitié moins, ça sera déjà pas mal lançait avec une pointe d’humour Didier Hotte, le secrétaire […]

Cliquer sur la circulaire ci-dessous pour la télécharger Télécharger ICI l’Arrêté du 28 décembre 2020 fixant le montant maximum de l’indemnité forfaitaire prévue à l’article […]

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Afin de rendre le dispositif plus accessible, les dispositions de la loi du 26 janvier 1984 relatives au temps partiel thérapeutique (TPT), vont faire l’objet […]

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Le décret n° 2021-15 du 8 janvier 2021 est relatif à la suspension du jour de carence au titre des congés de maladie directement en lien […]

Le gouvernement présentera, lundi 18 janvier, sa “feuille de route” relative à la négociation qui va s’engager dans la fonction publique sur la protection sociale […]

La ministre de la Transformation et de la Fonction publique a présenté un projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2020-1447 du 25 novembre 2020 portant diverses […]

Suspension du jour de carence pour congé de santé lié à la covid19: pas d’effet rétroactif au 1er janvier 2021, la mesure sera effective jusqu’au […]

Le gouvernement a présenté hier (6 janvier 2021) un projet de loi de ratification de l’ordonnance du 25 novembre 2020 « portant diverses mesures en […]

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Un projet de circulaire de l’exécutif précise le régime d’autorisations d’absence pour les agents cas contacts et symptomatiques et les modalités de suspension du jour […]

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Un projet d’ordonnance revient notamment sur la participation obligatoire des employeurs à la complémentaire santé des agents. Ce texte est pris sur la base de […]

Possibilité de suivre une formation, un bilan de compétences ou pratiquer une activité durant un congé pour maladie (désormais dénommé statutairement congé pour raison de […]

Suspension du jour de carence, achèvement de l’accord « PPCR », compensation de la hausse de la contribution sociale généralisée (CSG), procédures de promotion interne, données sociales… […]

Le décret n° 2020-1688 du 23 décembre 2020 est relatif à la mise en place d’une allocation forfaitaire versée en cas de décès d’un enfant. Il détermine les […]

Listes d’aptitude et crise sanitaire : le décompte de la période de validité des listes est suspendu pendant la période courant du 1er janvier 2021 […]

Smic, prime de précarité, allocations familiales, repas pour les étudiants boursiers, remboursement des aides auditives, impôts, taxe d’habitation, tarifs du gaz, prix des timbres, soldes, […]

Parmi les dispositions prévues par l’ordonnance 2020-1447 du 25 novembre 2020 portant diverses mesures en matière de santé et de famille dans la Fonction Publique, www.naudrh.com recense pour […]

La revalorisation indiciaire, à compter du 1er janvier 2021, de certains cadres d’emplois de catégorie A et de l’ensemble des cadres d’emplois de catégorie C […]

Avec la mise en place contrainte du télétravail notamment, la crise sanitaire a percuté le mode de fonctionnement traditionnel du secteur public. De nombreux et […]

Le décret n° 2020-1582 du 14 décembre 2020 modifiant les décrets n° 2020-1262 du 16 octobre 2020 et n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les […]

La circulaire n° 2020/228 du 14 décembre 2020 est relative au déploiement des tests antigéniques par les collectivités territoriales. Elle précise, au regard des analyses scientifiques disponibles, […]

Le décret pérennisant la réévaluation annuelle de l’IC-CSG (indemnité compensatrice de la hausse de la CSG) est paru lundi. Il dispose que cette indemnité sera […]

L’imposition de dix jours de congés aux agents en autorisation spéciale d’absence au cours de la période d’état d’urgence sanitaire, alors qu’ils étaient déchargés de […]

Alors que l’échéance était initialement fixée au 31 décembre, les concours et examens de la fonction publique pourront continuer à être adaptés jusqu’au 30 avril. […]

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La mesure sera inscrite dans l’ordonnance sur la protection sociale complémentaire des agents publics que le gouvernement Castex présentera début 2021. La cible de 50 […]

Le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP), instauré par le décret n° 2014-513 du 20 mai […]

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Cliquer sur le compte rendu FO du CSFPT ci-dessous pour le lire et/ou le télécharger (3 pages)

Cliquer sur le dossier FO SPS ci-dessous pour le lire et/ou le télécharger (4 pages) Image par Ria Sopala de Pixabay

Avec l’adoption définitive, ce jeudi 17 décembre, du projet de loi de finances pour 2021, le Parlement a officiellement approuvé la suspension, à compter du […]

Déjà mobilisés les 5 et 26 novembre, puis les 3 et 8 décembre, les salariés et les agents des secteurs de la santé, du social […]

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Instance de dialogue social, les commissions administratives paritaires (CAP) connaissent des questions d’ordre individuel des fonctionnaires. Leurs modalités de fonctionnement subissent des modifications d’importance. La […]

Le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP), instauré par le décret n° 2014-513 du 20 mai […]

L’article L. 5312-1 du code du travail confie à Pôle emploi la mission d’accueillir, informer, orienter et accompagner les personnes à la recherche d’un emploi […]

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Le décret n° 2020-1557 du 8 décembre 2020 relatif au congé de proche aidant dans la fonction publique détermine, pour les fonctionnaires, les agents contractuels de […]

Deux décrets parus au Journal officiel ce 10 décembre prévoient le versement d’un « forfait mobilités durables » aux agents des fonctions publiques territoriale et hospitalière qui […]

Quand cela est possible, télétravailler 5 jours sur 5 restera la règle dans la fonction publique jusqu’en janvier. Pour autant, il n’y aura pas de […]

Un groupe de travail s’est réuni le 1er décembre dernier pour examiner un projet de circulaire pour l’État. Un projet de circulaire pour la FPT […]

Le décret n° 2020-1533 du 8 décembre 2020 relatif aux commissions administratives paritaires et aux conseils de discipline de la fonction publique territoriale. Le texte réglementaire  précise […]

Cliquer sur le communiqué ci-dessous pour le télécharger 9 décembre 2020 Image P.B.

S’ils saluent la décision gouvernementale de suspendre le jour de carence pour les agents publics positifs au Covid-19, les représentants des agents publics regrettent la […]

Le décret n° 2020-1513 du 3 décembre 2020 est relatif aux modalités de consultation des instances représentatives du personnel pendant la période de l’état d’urgence sanitaire. […]

La direction générale de l’administration et de la fonction publique (DGAFP) a publié le rapport annuel sur l’état de la fonction publique 2020. Près de […]

État d’urgence sanitaire: le médecin du travail pourra prescrire et renouveler un arrêt de travail en cas d’infection ou de suspicion d’infection à la covid-19, […]

Prévue par la loi de réforme de la fonction publique de 2019, l’ordonnance sur la protection sociale complémentaire des agents publics fixera un “cap” pour permettre […]

Nous y sommes, la levée du confinement peut être engagée le lundi 11 mai a annoncé, ce 7 mai, le Premier ministre, Édouard Philippe. Ce sera un processus très progressif, […]